Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site E-CBD, accessible à l’adresse https://joka521.github.io/E-CBD/ (ou tout autre nom de domaine associé), est édité par :

Nom / Raison sociale : [Nom, prénom ou raison sociale]
Forme juridique : [Auto-entrepreneur / SASU / autre]
Adresse du siège : [Adresse complète]
Numéro SIREN / SIRET : [SIREN/SIRET]
Numéro de TVA intracommunautaire : [FR…] (le cas échéant)
Email : [adresse@email.fr]
Téléphone : [numéro de téléphone]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est : [Nom et prénom du responsable légal de l’entreprise].

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Hébergeur : GitHub, Inc.
Adresse : 88 Colin P. Kelly Jr St, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Site web : https://github.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments figurant sur le site (textes, images, logos, graphismes, structure, code, etc.) est, sauf indication contraire, la propriété exclusive de l’éditeur ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, intégrale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.

5. Responsabilité

Les informations fournies sur le site E-CBD ont un but informatif et commercial concernant des produits à base de cannabidiol (CBD). Elles ne constituent en aucun cas un avis médical et ne sauraient se substituer à une consultation auprès d’un professionnel de santé. L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou des informations qui y sont présentées.

6. Produits contenant du CBD

Les produits proposés sur le site sont destinés à un public majeur. Ils contiennent du cannabidiol (CBD) et un taux de THC conforme à la réglementation en vigueur. Ils ne sont pas des médicaments et ne sont pas destinés à diagnostiquer, traiter, guérir ou prévenir une maladie. Il est recommandé de se conformer à la législation en vigueur dans le pays de livraison.

7. Données personnelles

Pour toute information concernant la collecte et le traitement des données personnelles, l’utilisateur est invité à consulter la Politique de confidentialité du site.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.